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Journal n°7369
du 18 décembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le mercredi 23 décembre 1998
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du mardi 15 décembre 1998, se réunira en séance publique à la Mairie, le mercredi 23 décembre 1998, à 18 heures.
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mercredi 4 novembre 1998
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 4 novembre 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cet...
L'ordre du jour de cet...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le jeudi 16 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du mercredi 15 mars 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.
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Journal n°7436
du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le vendredi 31 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 31 mars 2000, à 13 heures 30.
L'ordre du jour de cet...
L'ordre du jour de cet...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDNAIRE
Séance publique du mardi 23 mars 1999
Le Conseil Communal issu du scrutin du 21 février 1999, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 23 mars 1999, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet de d'élire le M...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le lundi 29 juin 1998
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 22 juin 1998, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 29 juin 1998, à 18 heures.
L'ordre...
L'ordre...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les lundi 28 et mercredi 30 septembre 1998
Conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 17 septembre 1998, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les lundi 28 et mercredi 30 septembre 1998,...
Journal n°7378
du 19 février 1999
ELECTIONS COMMUNALES
SCRUTIN DU DIMANCHE 21 FEVRIER 1999
Liste des candidats qui a été arrêtée conformément aux dispositions des articles 25 et 28 de la loi n° 839 du 23 février 1968 et affichée à la porte de la Mairie le 15 février 1999 :
LISTE POUR L'EVOLUTION COMMUNALE
M.
ARDISSON Marcel, Henri...
LISTE POUR L'EVOLUTION COMMUNALE
M.
ARDISSON Marcel, Henri...
Journal n°7376
du 5 février 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du jeudi 11 février 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, le jeudi 11 février 1999, à la Mairie, à 17 heures 30.
L'ordre du jour de cet...
L'ordre du jour de cet...
Journal n°7376
du 5 février 1999
ELECTIONS COMMUNALES - DECLARATIONS DE CANDIDATURES
Le Maire rappelle les dispositions de la loi n° 839 du 23 février 1968, relative aux déclarations de candidatures aux fonctions électives et aux heures d'ouverture des bureaux de la Mairie.
Tout candidat aux élections est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouv...
Tout candidat aux élections est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouv...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mardi 4 mai 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 4 mai 1999, à 17 heures 30.
L'ordre du jour de cette ses...
L'ordre du jour de cette ses...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
CONSEIL COMMUNAL- ELECTIONS DU 23 MARS 1999
Ordre du tableau
Maire
Anne-Marie CAMPORA
Adjoints :
Georges MARSAN, Premier Adjoint
Nathalie AUREGLIA, Deuxième Adjoint
Jean-Marc PASTOR, Troisième Adjoint
Roger RICHELMI, Quatrième Adjoint
Henri DORIA, Cinquième Adjoin...
Maire
Anne-Marie CAMPORA
Adjoints :
Georges MARSAN, Premier Adjoint
Nathalie AUREGLIA, Deuxième Adjoint
Jean-Marc PASTOR, Troisième Adjoint
Roger RICHELMI, Quatrième Adjoint
Henri DORIA, Cinquième Adjoin...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mercredi 21 avril 1999
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira, en séance publique, le mercredi 21 avril 1999, à la Mairie, à 18 heures 30.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen de l'affaire suivante :
I
Dénomination de l'esplanade pri...
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen de l'affaire suivante :
I
Dénomination de l'esplanade pri...
Journal n°7504
du 20 juillet 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE -
Séance publique le mardi 24 juillet 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 24 juillet 2001, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette...
L'ordre du jour de cette...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE -
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, à compter du lundi 17 septembre 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17...
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